Signification et héritage

Après la Première Guerre mondiale, une première tentative d’instaurer un tribunal international lors de la Conférence de Paris pour juger les violations des lois de la guerre a échoué. Avec le Tribunal de Nuremberg, les Alliés inaugurent non seulement le premier tribunal pénal international, mais fondent également un nouveau droit: le droit pénal international.

Les procès de Nuremberg ont eu des répercussions multiples sur le droit international dans son ensemble. Le crime contre l’humanité a été défini juridiquement. Pour la première fois dans l’histoire, la primauté du droit des individus et leur qualité de sujet de droit est instaurée, dans un domaine qui ne reconnaissait jusqu’alors que le droit des Etats.

Les principes fondamentaux issus des procès de Nuremberg incluent la responsabilité des individus pour des crimes internationaux, le droit des accusés à un procès équitable, la déclaration historique selon laquelle la position de chef d’État ou de haut fonctionnaire ne peut garantir l’immunité et le respect des principes des droits de l’homme, devenus universels.

Les procès de Nuremberg se sont révélés innovateurs mais ont été beaucoup critiqués et notamment qualifié de justice des vainqueurs. Les Etats vainqueurs auraient «créé la loi, assuré la poursuite et l’instruction, prononcé le jugement et exécuté les peines». Le tribunal n’inscrit pas dans sa compétence les exactions commises par les parties alliées.

La liste des accusés, par exemple, a été établie avant même l’élaboration de la charte et du statut et avant la rédaction de l’acte d’accusation. La présence des accusés serait largement tenue au hasard de leur capture et à l’insistance des quatre puissances alliées d’inclure «leurs» prisonniers parmi les personnes poursuivies. Autre point de faiblesse, l’accusation de criminalité des organisations n’a jamais entraîné une recherche systématique de ses membres.

Nuremberg constitue la base des efforts entrepris immédiatement à la suite des procès d’établir une cour internationale permanente. Ainsi, la Commission du droit international de l’ONU a retenu la création d’une cour permanente au nombre de ses premiers projets. La Convention contre le génocide adoptée en 1948 prévoit que ce crime puisse être sanctionné par une cour internationale.

Il faudra toutefois attendre près de 50 ans pour qu’une cour permanente, la Cour pénale internationale, voie enfin le jour.