Les Commissions vérité
Une Commission vérité est un organe officiel temporaire mis en place pour enquêter sur les violations des droits de l’homme perpétrées lors d’une période donnée. Après avoir recueilli les témoignages de victimes, témoins et auteurs de violations, la Commission est généralement chargée de produire un rapport contenant ses conclusions sur les évènements en cause et des recommandations pour l’avenir. Le travail d’une Commission de vérité est parfois susceptible d’appuyer les poursuites éventuelles engagées par la suite. Une Commission de vérité se préoccupe de milliers de victimes et s’efforce de déterminer l’importance et les caractéristiques des violations commises dans le passé, ainsi que leurs causes et leurs conséquences. Savoir pourquoi on a laissé se produire certains événements peut s’avérer tout aussi important que la description précise de la matérialité des faits. En définitive, il faut espérer que le travail de la Commission peut aider une société à comprendre et à reconnaître un passé contesté ou renié et, ce faisant, à porter à la connaissance du grand public les témoignages et les récits des victimes souvent restés à l’insu de la population.
Contrairement aux tribunaux, dont la définition appropriée de la structure, des composantes et des règles fondamentales de procédure fait l’objet de normes internationales claires, les Commissions de vérité diffèrent notablement d’un pays à l’autre à maints égards. Toutefois une certaine structure commune peut être dégagée : - un terme
doit avoir été mis au conflit dont il est question
- la
Commission doit disposer d’un soutien politique ET populaire
- un
soutien international est souvent indispensable, notamment pour les coûts de
fonctionnement
- la
définition d’un mandat clair et précis est importante : période de
fonctionnement, période soumise à l’enquête, types de violations en cause,
activités fondamentales, pouvoirs, suites à donner (amnistie ou poursuites),
etc.
Les années 1990 ont vu une augmentation importante de l’intérêt pour ce type d’organes. Aujourd’hui, plus de 30 Commissions ont déjà été mises en place ou sont encore en activité (comme au Libéria). A ce jour, la plus importante a été celle de l’Afrique du Sud (400 employés pour un budget de 9 millions de dollars US).
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