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 Sept. 11 Co-Conspirators Charged
US Department of Defense, 11 February 2008
 Ouverture du procès de deux lieutenants présumés de ben Laden - Yahoo! France
05.01.2009
Le procès de deux lieutenants présumés d'Oussama ben Laden, instigateurs présumés d'un attentat-suicide contre une synagogue de Djerba en Tunisie en 2002, s'est ouvert lundi ...
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Khalid Cheikh Mohammed

contexte : Etats-Unis Recherche
lieu du procès : Etats-Unis Recherche
statut : Inculpé
description du statut : Inculpé officiellement le 11 février 2008 par les commissions militaires
fonction : Responsable des opérations extérieures d'Al-Qaïda
faits procédure légale
Khalid Cheikh Mohammed a été transféré à Guantanamo en septembre 2006, en provenance d’une prison secrète.

Les premières auditions devant les commissions militaires instituées pour juger certains détenus de Guantanamo ont eu lieu en mars 2007.

Le 11 février 2008, Khalid Cheikh Mohammed et cinq autres responsables d'Al-Qaïda ont été formellement inculpés de conspiration, terrorisme et meurtre par les commissions militaires.
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Trial Watch rappelle que jusqu'à ce qu'une éventuelle condamnation soit entrée en force, toute personne accusée ou poursuivie par une juridiction nationale ou internationale est présumée innocente.
  vu pour la dernière fois :
  Guantanamo Bay, Cuba
  période des faits :
 11.09.2001 - 11.09.2001
  catégories de crime :
  Crimes de guerre
  dernière modification du profil :
  06.03.2008
 

icl-f

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